Les Instances

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration comprend 12 membres :

• 3 représentants de la commune, dont le Maire, Président de droit
• 3 représentants désignés par le Conseil Départemental (actuellement : 2 du département de l’Essonne – 1 du département de Paris)
• 2 membres désignés en fonction de leurs compétences
• Le médecin coordonnateur
• 1 représentant du personnel
• 2 membres du C.V.S (Conseil de la Vie Sociale) élus

Le Conseil d’Administration définit les grandes orientations de l’établissement : budget, travaux, équipement, emprunts, etc.

LE CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

Vous et votre famille êtes représentés au Conseil de la Vie Sociale, au sein duquel siègent des résidents, des familles, des membres du personnel, un représentant du Conseil d’Administration et de la Direction.
Cette instance consultative a pour vocation de traiter les questions relatives à la vie collective de l’établissement. C’est un lieu d’échange et d’expression, mais aussi un lieu d’écoute pour favoriser la participation des résidents.
Les coordonnées des représentants des familles et des résidents sont affichées.

Le Conseil de la Vie Sociale est obligatoirement consulté sur l’élaboration du règlement de fonctionnement et du projet d’établissement. Il donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l’établissement et notamment sur :

• L’organisation intérieure et la vie quotidienne de l’établissement,
• Les activités de l’établissement, l’animation socioculturelle,
• L’ensemble des projets de travaux et d’équipement,
• La nature et le prix des services rendus par l’établissement,
• L’affectation des locaux collectifs,
• L’entretien des locaux,
• Relogement prévu en cas de travaux ou de fermeture,
• L’animation de la vie institutionnelle et les mesures prises pour favoriser les relations entre ces participants ainsi que les modifications substantielles touchant aux conditions de prise en charge.

Le Conseil de la Vie Sociale peut être à l’initiative de recueils de satisfaction et d’insatisfaction. Ces enquêtes sont de nature à permettre d’obtenir l’avis de tous les résidents et constituent un outil de travail pour le C.V.S.

Le Conseil de la Vie Sociale est composé d’au moins :

• 2 représentants des résidents,
• 2 représentants des familles,
• 1 représentant du personnel,
• 1 représentant du Conseil d’Administration.